Edition

Société : Guy BAZILLIO 833 113 699 RCS Montpellier

Nom commercial : Les Éditions Couleur Singulière

Adresse : 12, rue Notre dAme - 34170 Castelnau-Le-Lez - France

Email : contact @ couleursinguliere.fr

Téléphone : 06.74.04.16.90

Directeur de  la publication : Guy BAZILLIO

Hébergeur

Nom : 1&1 Internet AG

Adresse :Brauerstr. 48 - 76135 Karlsruhe - Allemagne

Droits d'Auteur

Les données publiées et les marques citées sur le site couleursinguliere.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions d’Utilisation et de Vente

Les Conditions d’Utilisation et de Vente sont disponibles sur ce lien : https://couleursinguliere.fr/content/3-conditions-utilisation-vente

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.